Condition générales AROBASE Electronics:

 

Les présentes sont conclues entre :

-          AROBASE Electronics, ci-après nommée AROBASE Electronics.

-          Toute personne physique ou morale, particulier ou professionnel, souhaitant disposer d'un ou plusieurs des services Electroniques proposés par la société AROBASE Electronics, ci-dessous dénommée le Client.

 

Article 1 : Objet, Acceptation, Modification

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles AROBASE Electronics s'engage avec le client.

Le client reconnaît avoir choisi en connaissance de cause les prestations de service correspondant à ses besoins et avoir reçu d’AROBASE Electronics toutes les informations et conseils nécessaires pour souscrire au présent engagement.

Toutes les interventions techniques et les formations effectuées par la société AROBASE Electronics sont réalisées aux présentes conditions générales de ventes consultables sur le site internet www.arobase-electronics.be

Toute commande passée par le client auprès de AROBASE Electronics implique l’acceptation totale des présentes conditions générales de ventes, à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles du Client.

AROBASE Electronics se réserve le droit de modifier à tout moment ces présentes conditions sans autre formalité que d'en informer le Client par un avertissement en ligne et/ou de porter ses modifications dans les conditions générales en ligne consultables sur le site internet www.arobase-electronics.be

Article 2 : Obligations d’AROBASE Electronics :

AROBASE Electronics s'engage à apporter tout le soin et toute la diligence nécessaires à la fourniture d'un service de qualité conformément aux usages de la profession et à l'état de l'art. AROBASE Electronics s'engage notamment à informer le Client au mieux de ses connaissances sur les risques inhérents à l'intervention demandée.

Dans la mesure où le bon fonctionnement d’un nouvel équipement (clés, ecu,...), d'une adaptation (programmation), ou le résultat d’une prestation électronique, ne dépend pas seulement de la qualité des matériels et adaptation effectuée et des services réalisés, mais aussi de facteurs indépendants de AROBASE Electronics, tels que l’installation d’origine, les méthodes de travail et la qualification de l’utilisateur, AROBASE Electronics ne répond que d'une obligation de moyen et non de résultat.

Article 3 : Responsabilité d’AROBASE Electronics

La responsabilité de AROBASE Electronics ne saurait être engagée pour les conséquences directes ou indirectes qu’entraînerait le mauvais fonctionnement ou le non fonctionnement de l'équipement du Client (les autres boîtiers, installation électrique, défaut d'alternateur, câblages électrique, mauvais diagnostic du garagiste, concessionnaire, ... ect) et notamment toute perte d'adaptation, boitiers, non-conformité, incompatibilité, dysfonctionnement ou dégradation consécutive ou non à son intervention.

En aucun cas, un retard d’exécution ne peut entraîner la résiliation de la commande.

AROBASE Electronics attire l’attention du Client sur la nécessité de passer par un professionnel de l'automobile pour établir un diagnostic exact avant toute commande de service chez Arobase Electronics. AROBASE Electronics n’est pas tenu de vérifier l'exactitude du diagnostic communiqué par le clients professionnelles ou privés. l'interprétation des codes défauts peuvent amener a des faux pistes, Arobase Electronics est un partenaire spécialisé au niveau électronique et se base sur l'expérience et la savoir-faire des professionnelles de l'automobile pour établir un diagnostic approfondie sans prendre la responsabilité de l'exactitude ni la pertinence de ses informations communiquées par le clients privés .


 

Article 4 : Obligations et Responsabilité du Client

Le matériel, les adaptations, programmation et les données du Client ainsi que l'utilisation qui pourrait en être faite restent de l'entière et unique responsabilité du client.

Le Client reconnaît être informé des risques inhérents à toute manipulation électronique. Il est de sa responsabilité exclusive d’effectuer un diagnostic préalablement à toute intervention.

Pour tout service de double de clés, le clients doit apporter la preuve d'immatriculation du véhicule a son nom, toutes les clés a sa possession, une clé fonctionnelle (démarrage et télécommande), dans le cas ou la télécommande d'origine ne fonctionne pas, Arobase Electronics ne garantie pas qu'avec la nouvelle clés, la télécommande fonctionnera, le défaut peut-être lié au boitier installé au niveau de la voiture qui réceptionne le signal de la clé. le double de clé n'inclut pas la réparation ou le remplacement du boitier ( a effectué chez le concessionnaire). toute clé codée sur le véhicule du client est dû a 100% peut importe le fonctionnement de la télécommande ou pas.

Pour un service de perte totale de clés, il faut ajouter au cas de double de clé, qu'on peut être amener a casser une vitre pour accéder au véhicule, le client supporte seule le nettoyage de sa voiture et la réparation de la vitre cassée.

Pour le remplacement d'un boitier électronique (calculateurs moteurs, BSI, compteurs, BCM, ...), Arobase Electronics fourni seulement un service de codage (adaptation des codes pin, cs, ...), pour que la voiture puisse démarrer (adaptation anti-démarrage), le boitier peut-être fourni par le client ou par un fournisseur d'Arobase Electronics, 
Habituellement, les boitiers d'occasions sont garanties un mois après achat, Arobase Electronics décline toutes responsabilités du bon fonctionnement du boitier après ce délai si le boitier est fourni par un fournisseur d'Arobase Electronics, dans le cas contraire aucune garantie n'ai fourni pour le boitier.

Si le boitier du client présente un défaut et qu'il faut le remplacer a plusieurs reprises, le codage est facturé pour chaque adaptation, Arobase Electronics n'ai pas responsable du bon fonctionnement du boitier fourni par le client. dans le cas ou le boitier est fourni par un fournisseur d'Arobase Electronics, si le boitier a fonctionné moins d'un mois et qu'aucun élément extérieur n'a pu le dégrader, mauvaise alimentation électrique ( a titre d'exemple), Arobase Electronics offre un nouveau codage pour un boitier fourni par son fournisseur habituelle. Arobase Electronics décline toute responsabilité a la dégradation d'autre éléments, équipements, voiture que le boitier fourni par son fournisseur habituelle, l'installation électriques, électroniques et mécaniques doit être vérifié par le client (par son garagiste agrée) avant la demande effectuée a Arobase Electronics.

Arobase Electronics limite ses interventions et donc ses responsabilités a un service de codage et adaptation pour l'antidémarrage, a l'installation d'un nouveau boitier.

La cartographie et toute demande de clients d'adaptations, activations/désactivations, "stage 1", Arobase Electronics décline toute responsabilité, le client est le seule responsable de son véhicule et doit avertir notamment son assureur et les autorités compétentes des modifications apportées a sa demande pour le dépanner même temporairement, la dégradation de Pièces ou du moteur sont de la responsabilité du client, chaque client est averti avant toute modification des risques et obligations légales.

Les clés fournies sont des clés de qualité mais sans marque "ne sont pas des clés d'origines" dans la plus part des cas, pour certains modèles l'utilisation d'une clé d'origine est souhaité, obligatoire pour un bon fonctionnement de la télécommande, dans ce cas la clé vendue est une clé avec une carte électronique d'origine reconditionnée avec une coque de clé sans marque et dans certaines cas avec un transpondeur vierge "sans marque".

Article 5 : Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs en vigueur pour les différents services proposés par AROBASE Electronics sont disponibles en ligne par e-mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou bien par téléphone au : 0032 475 73 16 33 (WhatsApp).

Les tarifs sont systématiquement communiqués au Client et validés d'un commun accord entre le Client et AROBASE Electronics avant toute intervention.

Toute intervention au temps passée chez le client, donne lieu à une facturation minimale d'une heure. Au delà de la première heure, la facturation s'effectue par le système choisis et mis en vigueur par AROBASE Electronics exprimé sur devis et/ou dont le Client est consentant avant toute intervention. Toute intervention située au delà de 5 kilomètres de Waremme donne lieu à des frais supplémentaires dont le montant sera précisé avant l'intervention. La tarification appliquée pour les interventions au temps passé est détaillée en ligne  par e-mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou bien par téléphone au : 0032 475 73 16 33 (WhatsApp).

 

Toutes les prestations réalisées par AROBASE Electronics font l'objet d'une facture mentionnant la date, le détail et les tarifs des opérations effectuées. Ces derniers sont indiqués HT. Toute intervention forfaitaire commencée est due.

Toutes les factures sont payables au comptant, par chèque ou en espèces et sans escompte à la fin de l’intervention. Les pénalités de retard sont calculées à raison de 1,5 fois le taux d’intérêt légal.

Avant la mise en œuvre de toute prestation, AROBASE Electronics se réserve le droit de demander au Client des garanties de solvabilité et de suspendre toute exécution en cas de réponse défavorable sans qu’il puisse être réclamé de dommages et intérêts.

AROBASE Electronics se réserve la possibilité de modifier ses tarifs à tout moment sans être tenue d’en informer le Client.

AROBASE Electronics se réserve le droit de répercuter, sans délai toute nouvelle taxe ou augmentation de taux des taxes existantes.

Article 6 : Renouvellement de service


Tout défaut de paiement ou paiement irrégulier : montant erroné, ou incomplet, références requises manquantes..., sera ignoré et entrainera le rejet de la demande d'enregistrement ou de renouvellement de service par AROBASE Electronics


 

Article 7 : Résiliation des services

Les contrats sont tacitement reconduit pour le même type d’interventions dès que la dernière heure est utilisée ou l’arrivée à échéance du contrat, si ce contrat n’est pas résilié, par recommandé, 30 jours avant l’utilisation de la dernière heure  ou l’arrivée à échéance.

Chaque partie peut résilier de plein droit et sans indemnité le contrat en cas de force majeure.

Le Client est libre de résilier le contrat avant échéance par simple courrier postal à l'adresse AROBASE Electronics, Rue franco rasetti n 33 , B-4300 Waremme. Dans ce cas, le Client ne pourra prétendre au remboursement par AROBASE Electronics des sommes déjà versées.

Article 8 : Garanties

Les prestations réalisées par AROBASE Electronics sont garanties pendant 5 jours sous réserve du paiement effectif des factures concernées. Compte tenu de la période de garantie, les réclamations éventuelles doivent nous parvenir au plus tard 5 jours après la fin de la prestation. Passé ce délai, AROBASE Electronics décline toute responsabilité quant aux conséquences directes ou indirectes de ses prestations. 
Toute contestation sera de convention expresse de la compétence des tribunaux dont dépend le siège social d’AROBASE Electronics.

Dans le cas où AROBASE Electronics procède à l'achat et à l'installation de matériel pour le compte du Client, la garantie appliquée au matériel distribué et/ou installé est celle accordée par les fournisseurs et fabricants. En la matière, les règles générales du droit sont applicables. AROBASE Electronics se réserve le droit de refuser d’installer un produit n’étant pas un produit d’origine. Les garanties ne s’appliquent pas lorsque le produit n’est pas conforme à l’usage auquel il est destiné et/ou lorsque les conditions d’entretien et d’utilisation ne sont pas respectées. 
Dans l’hypothèse d’un incident survenu avant le règlement libératoire, ce dernier ne pourrait servir à l’annulation de la commande ou à un retard de paiement.

Voir article 4.

Article 9 : Loi informatique et liberté, données personnelles, confidentialité

AROBASE Electronics informe le Client que certaines de ses données personnelles sont enregistrées à des fins de gestion de la relation Client. Conformément aux dispositions de la loi compétente en la matière, le site internet de la société ainsi que l'utilisation de vos données personnelles ont fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté.
Le Client dispose également d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données le concernant, collectées par AROBASE Electronics. Ces droits pourront être exercés en contactant simplement la société AROBASE Electronics par e-mail à l’adresse : info@arobase-electronics.be

AROBASE Electronics s’engage à respecter la plus stricte confidentialité concernant les données personnelles du Client et à ne divulguer, sous quelque prétexte que ce soit, les informations auxquelles elle a accès de par ses prestations.

Article 10 : Loi applicable

De convention expresse, le présent contrat sera gouverné par le Droit Belge.